La Conseil citoyen réuni les 4 et 5 juillet a décidé d’un calendrier relatif au renouvellement des statuts et à la situation des instances. Ce calendrier a pour objectif d’associer les adhérents et toutes les entités de Nouvelle Donne, tout en permettant la mise en œuvre des prochaines actions décidées lors de ce même week-end. Retrouvez la lettre aux adhérents du mercredi 8 juillet ici.
Suite à donner aux recommandations de la Commission d’audit
Les membres du Conseil citoyen et du Bureau national souhaitent suivre les recommandations de la commission d’audit présidée par Eric Alt relatives à la démission au 30 septembre des membres du Conseil citoyen issus du jury d’adhérent-e-s. Les membres concernés sont souverains dans leur choix et auront l’occasion de s’exprimer et de motiver leur décision.
Toutefois, le bon fonctionnement de Nouvelle Donne reste la priorité, notamment au regard des projets à mener (Elections Régionales, Campagnes “Plan d’Urgence”, “1000 Mds pour le climat / COP 21″,”Temps de travail”, préparation du projet 2017). Aussi, dans le but d’assurer la continuité des travaux engagés, le Conseil citoyen et le Bureau national souhaitent que ses membres puissent continuer à exercer leurs missions jusqu’au renouvellement des instances, dont le calendrier et les modalités seront définis par les nouveaux statuts (voir ci-après).
Le Conseil citoyen réitère sa pleine confiance à l’ensemble de ses membres.A aucun moment, leur intégrité ou leur volonté d’agir dans le seul but de faire avancer Nouvelle Donne n’a été remis en question et comme le rappelle le rapport de la commission d’audit :
– ils ne sont coupables d’aucune fraude (point 5.1, page 15)
– la situation relève d’une responsabilité collective (point 4 des conclusions, page 17)
Vous retrouverez le rapport de la commission d’audit sur le forum.
Calendrier de renouvellement des statuts
Le Conseil citoyen en intégrant les avis du Bureau National, a décidé du calendrier suivant:
- 15 juillet : envoi de 3 synthèses de scénarii de statuts
- Début septembre : débat collectif autour des 3 scénarii, éventuellement dans le cadre de Journées d’été
- Mi-septembre : Vote des adhérents sur les 3 scénarii
- 2ème quinzaine de septembre : Rédaction participative des statuts sur la base du scénario majoritaire. Un règlement intérieur et des dispositions transitoires permettant un renouvellement total ou partiel des instances devra être proposé.
- Fin septembre : Le projet de statuts est diffusé aux adhérents et aux Comités territoriaux.
- Mi-octobre : Vote des statuts. Le calendrier de renouvèlement des instances dépendra du scénario adopté et devra tenir compte des campagnes de terrain menées par Nouvelle Donne.
Vous trouverez les 3 scénarii de statuts en suivant ce lien.
Voici ainsi les grandes perspectives de notre mouvement pour les semaines et mois à venir.
